Quoi de neuf au Journal Officiel du 6 septembre 2025 ? « Métaphor », traitement de données (…)
Une veille des lois et règlements UNSA. TEXTES, LIENS ET COMMENTAIRES : ° ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS HORS CONTRAT : DONNÉES PERSONNELLES DE « GOUVERNANCE » Arrêté du 25 juillet 2025 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Métaphor » Est créé sous la (...)
Site référencé: UNSA
jo60925formation_initiale_securite_privee.pdf, arretes_2021_2025_representativiteunsa-13.docx, jo60925_compte_personnel_de_formation_traitement_cnil.pdf, jo60925parcoursinsertionactivite_eco.pdf, jo60925infirmiers_ehpad.pdf, jo60925frais.pdf, jo6092025nlle_caledonie_accd_bougival.pdf
UNSA
Quoi de neuf au Journal Officiel du 28 novembre 2025 ? Mix énergétique, Rémunération des sapeurs-pompiers volontaires, RENAULT SAS agréé pour le « recyclage (…)
28/11/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 27 novembre 2025 ? Arrêtés de représentativités des syndicats de salariés : nouvelle vague de Branches professionnelles, (…)
27/11/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 26 novembre 2025 ? Au Parlement : ventes de véhicules thermiques, « une seule santé », acétamipride, « défiscaliser les (…)
26/11/2025
COP30 : un bilan contrasté mais des avancées réelles pour une transformation écologique juste
25/11/2025
Ruptures conventionnelles : de nouveau dans le viseur du gouvernement
25/11/2025
En France, encore trop de morts au travail
25/11/2025
