Quoi de neuf au Journal Officiel du 20 avril ? Entreprises et quotas d'émission de gaz à (...)
Journal Officiel UNSA, ce qui peut intéresser l'interprofessionnel et les adhérents au J.O.… TEXTES, LIENS ET COMMENTAIRES ° TRANSFORMATIONS ÉCOLOGIQUES : quotas d'émission de G.E.S. d'entreprises Arrêté du 7 avril 2025 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2021 fixant la liste des exploitants (...)
Site référencé: UNSA
UNSA
Le défaut de parité d'une liste électorale issu d'une démission d'un candidat de la liste avant le scrutin n'entache pas l'élection (...)
7/06/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 7 juin ? 21 conventions collectives révisées (retrouvez celle de votre profession ?), Actualités du Sénat : vaincre le (...)
7/06/2025
Retraites : l'Assemblée nationale s'est enfin exprimée
6/06/2025
Quoi de neuf au Journal Officiel du 6 juin ? Protection sociale complémentaire Ministère de l'Intérieur (compléments), Avis de la C.N.C.D.H. sur « (...)
6/06/2025
Salariés : moral en berne, l'écoute fait défaut
5/06/2025
Fortes chaleurs : la prévention doit devenir la règle
5/06/2025